Mentions légales

L'ensemble du contenu du site securinnove.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Secur'innove ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Secur'innove.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Secur'innove s'efforce de fournir sur le site securinnove.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, Secur'innove ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site securinnove.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Secur'innove ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site securinnove.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Le site securinnove.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Secur'innove ne dispose d'aucun moyen pour contrôler le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites.

La mise en place de liens hypertextes vers le site securinnove.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de Secur'innove. Toute demande peut être adressée par email à securinnove@gmail.com.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Grenoble seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Conception et développement : [À compléter]